La fonction de détection de chutes de l’Apple Watch pourrait devenir encore plus sophistiquée. Cette enquête fait suite à une plainte déposée par la société texane UnaliWear et concerne plusieurs autres dispositifs portables.
L’ITC s’intéresse de nouveau à l’Apple Watch
Ces dernières années, l’Apple Watch a été confrontée à de nombreux défis en matière de brevets, notamment concernant des fonctionnalités de santé et médicales, avec des disputes impliquant AliveCor et Masimo.
Le conflit avec Masimo avait même entraîné une interdiction d’importation de l’Apple Watch aux États-Unis, à la suite d’une décision de la Commission du Commerce International (ITC) ayant conclu qu’Apple avait enfreint les brevets de surveillance du taux d’oxygène sanguin de Masimo.
Apple a par la suite réussi à faire annuler cette interdiction, bien que le différend soit toujours en cours.
Détails de la plainte contre l’Apple Watch
Maintenant, une nouvelle plainte a été déposée auprès de l’ITC, qui ne se limite pas uniquement à l’Apple Watch, mais inclut également des « montres électroniques dotées de la capacité de détecter lorsqu’un utilisateur a subi une chute, ainsi que les composants associés », ce qui signifie que des montres connectées de Samsung, Google et Garmin sont également concernées.
Le cœur de l’affaire porte sur la fonctionnalité de détection de chutes, que la société UnaliWear allègue enfreindre plusieurs brevets.
Selon l’avis de l’ITC sur l’ouverture de l’enquête, UnaliWear demande que la Commission instruit une enquête et, à la suite de celle-ci, émette un ordre d’exclusion limité et des ordres de cessation et d’abstention.
Conséquences potentielles de l’enquête
En d’autres termes, UnaliWear exige deux remèdes clés auprès de l’ITC : un ordre d’exclusion limité qui interdirait les importations des dispositifs concernés, et des ordres de cessation et d’abstention qui interdisent la vente des dispositifs enfreignant déjà sur le territoire américain.
Si cette plainte aboutit, cela pourrait aboutir à un interdiction similaire à celle imposée lors du différend avec Masimo.
Les parties concernées ont maintenant 20 jours pour répondre, sous peine d’un jugement par défaut. L’ITC a précisé que le non-respect de cette obligation pourrait être interprété comme une renonciation de droit à contester les allégations.
Nous avons contacté Apple pour obtenir un commentaire et mettrons à jour cet article si nous recevons une réponse.
