L’été dernier, Apple a perdu son litige avec Optis Wireless sur la contrefaçon de certains brevets liés aux technologies LTE, avec un jugement établissant le versement d’une indemnité s’élevant à 506 millions de dollars. Apple a fait appel de cette décision et aujourd’hui, un juge fédéral a pris en compte l’appel de la société.
Le procès impliquait la violation de certains brevets d’Optis Wireless. Les technologies LTE utilisées par Apple sur l’iPhone, l’Apple Watch et l’iPad violeraient les brevets susmentionnés, ce qui a conduit l’entreprise à poursuivre le géant de Cupertino en justice. Selon Optis Wireless, Apple a également refusé de signer les accords de licence. La première décision a donné raison à Optis Wireless, condamnant l’incapacité d’Apple à nier les accusations portées contre elle. Cependant, Apple a immédiatement fait appel, affirmant que les accumulateurs de brevets étaient préjudiciables à l’ensemble du secteur et à l’innovation technologique.
Le juge du tribunal de district américain Rodney Gilstrap a rejeté aujourd’hui l’indemnisation accordée à Optis. Apple devra cependant clarifier sa position sur l’allégation de contrefaçon de brevet lors d’un nouveau procès.
