Apple a annoncé qu’elle suspendrait les ventes de l’Apple Watch Series 9 et de l’Apple Watch Ultra 2 aux États-Unis en raison d’une interdiction liée à un litige en cours concernant un brevet impliquant la société de technologie médicale Masimo.
La société annonce que l’Apple Watch Series 9 et l’Apple Watch Ultra 2 ne seront plus disponibles à l’achat sur l’Apple Store en ligne aux États-Unis à partir du 21 décembre et dans les magasins physiques à partir du 24 décembre. Les deux modèles Apple Watch resteront disponibles à l’achat dans d’autres pays, dont la France.
En octobre, l’ITC a ordonné l’interdiction de l’importation de certaines montres Apple aux États-Unis après avoir constaté qu’Apple avait violé les brevets de Masimo liés à la détection non invasive de l’oxygène dans le sang. Le président américain Joe Biden a jusqu’au 25 décembre pour revoir cette décision, mais les veto présidentiels sur les interdictions d’importation de l’ITC sont très rares. Pendant ce temps, Apple a déclaré qu’elle prendrait des mesures préventives pour se conformer si la décision était maintenue.
Apple a ajouté qu’elle était fortement en désaccord avec l’ordonnance de l’ITC :
« Une période d’examen présidentiel est en cours concernant une ordonnance de la Commission du commerce international des États-Unis concernant un litige technique en matière de propriété intellectuelle lié aux appareils Apple Watch contenant la fonction Oxygène sanguin. Bien que la période d’examen ne se termine que le 25 décembre, Apple prend des mesures préventives pour se conformer. Si la décision est maintenue, cela inclut la suspension des ventes de l’Apple Watch Series 9 et de l’Apple Watch Ultra 2 sur Apple.com à partir du 21 décembre et dans les magasins Apple après le 24 décembre. La décision n’affecte pas actuellement les ventes des appareils dans d’autres pays.
Les équipes d’Apple travaillent sans relâche pour créer des produits et services offrant aux utilisateurs des fonctionnalités de pointe en matière de santé, de bien-être et de sécurité. Apple est fortement en désaccord avec cette ordonnance et poursuit un certain nombre d’options juridiques et techniques pour garantir que l’Apple Watch soit disponible pour les clients.
Si la commande est maintenue, Apple continuera à prendre toutes les mesures pour livrer l’Apple Watch Series 9 et l’Apple Watch Ultra 2 aux clients aux États-Unis dans les plus brefs délais. »
En 2020, Masimo a accusé Apple d’avoir embauché ses employés et volé des secrets commerciaux pour développer la fonction de détection d’oxygène dans le sang disponible sur l’Apple Watch Series 6 et les modèles ultérieurs. En janvier, un juge de l’ITC a statué qu’Apple avait violé un brevet Masimo lié à une technologie utilisant la lumière pour lire les niveaux d’oxygène dans le sang.
Le PDG de Masimo, Joe Kiani, a déclaré que la décision de l’ITC « envoie un message fort selon lequel même la plus grande entreprise du monde n’est pas au-dessus des lois ».
