La Commission du commerce international des États-Unis a accepté d’ouvrir une enquête pour déterminer si l’Apple Watch enfreint des brevets détenus par la société de technologie de la santé AliveCor.
L’ITC a déclaré qu’elle avait voté pour ouvrir une enquête sur une prétendue contrefaçon de brevet suite à la plainte déposée par AliveCor.
AliveCor est une entreprise qui fabrique du matériel d’électrocardiogramme (ECG) et des services connexes. La société a déposé une plainte pour contrefaçon de brevet contre Apple en décembre 2020, affirmant que l’Apple Watch enfreignait sa propriété intellectuelle relative à l’utilisation de capteurs portables pour la surveillance cardiaque.
Selon la plainte, les brevets 10 595 761, 10 638 941 et 9 572 499 d’AliveCor concernent des technologies de diagnostic de l’arythmie et la nécessité d’améliorer les techniques et l’équipement de diagnostic. Les trois brevets se concentrent sur la surveillance des arythmies cardiaques ou des battements cardiaques irréguliers. La technologie brevetée comprend l’utilisation de données provenant d’appareils portables pour aider à diagnostiquer l’état d’un utilisateur. AliveCor dit qu’Apple était au courant des trois brevets. C’est précisément pour cette raison que la société aurait intentionnellement enfreint et continue de violer ces brevets encore utilisés sur l’Watch.
La société a été la première à introduire un appareil ECG grand public, le KardiaBand, approuvé par la Food and Drug Administration des États-Unis. Contrairement à l’Apple Watch, l’utilisation du KardiaBand devait être approuvée par le médecin de chaque utilisateur. De plus, après qu’Apple ait lancé la fonction ECG sur Apple Watch Series 4, AliveCor a retiré le KardiaBand de la vente.
