Apple a remporté une bataille contre HTC dans le procès pour violation de brevets. La firme américaine avait plutôt porté l’affaire devant les tribunaux concernant le brevet 5 946 647, à propos « d’un système d’adaptation des actions proposées à l’utilisateur en fonction des données identifiées dans un document« .

A savoir que ce brevet a été déposé par Apple en 1996, l’ITC ( International Trade Commission USA) a dû promptement considéré que celui-ci a bien été violé par HTC. Ce dernier indique qu’il n’a que très peu d’importance dans leurs appareils. Et elle ajoute qu’au travers une mise à jour le problème sera définitivement effacé de tous leurs produits. La sentence est tombé comme un coup de massue pour HTC : Le jugement interdit l’importation des appareils incluant ce brevet sur le territoire américain à compter du 19 avril 2012.

Apple se voit sortir gagnant de cette bataille mais n’a pas encore gagné la guerre. Autant vous dire tout de suite que les guerres entre chaque marque sont fréquentes et ne s’arrêterons jamais. Il y aura toujours un brevet ou un innovation qui sera au coeur des débats et des tribunaux internationaux. 

Partager un commentaire