Un verdict judiciaire pourrait interdire à Apple de vendre des iPhones dotés d’écrans fabriqués en Chine sur le territoire américain. Bien que cette décision ne soit pas encore définitive, elle semble très probable et devrait entrer en vigueur plus tard cette année.
Apple serait banni de la vente aux États-Unis de tout iPhone dont l’écran est produit par BOE, une entreprise chinoise, après qu’il a été prouvé que celle-ci avait volé des techniques de fabrication à Samsung.
Apple se fournit en écrans iPhone auprès de trois sociétés : Samsung, LG et BOE. Samsung a accusé BOE d’avoir violé ses secrets commerciaux et a déposé une plainte auprès de la U.S. International Trade Commission (ITC).
L’ITC a le pouvoir d’interdire aux entreprises d’importer ou de vendre des produits aux États-Unis si ces derniers enfreignent des brevets ou d’autres secrets commerciaux.
C’est l’ITC qui avait déjà interdit à Apple d’importer et de vendre des Apple Watches avec la fonctionnalité de mesure de l’oxygène dans le sang, après constatation d’une violation de brevets détenus par l’entreprise de santé Masimo. Apple a été contraint de désactiver cette fonctionnalité dans les montres vendues aux États-Unis.
EtNews rapporte que l’ITC a confirmé la plainte de Samsung contre BOE.
« Samsung Display a remporté une victoire décisive dans le procès pour violation de secrets commerciaux liés aux diodes électroluminescentes organiques (OLED) intenté contre BOE auprès de l’ITC. L’ITC a décidé de reconnaître la violation des secrets commerciaux de BOE dans un jugement préliminaire et d’imposer des mesures pour interdire les importations. »
Bien que ce ne soit qu’un jugement préliminaire, qui devrait être finalisé en novembre, il est rare que de telles décisions soient inversées.
« Le jugement préliminaire n’est pas la conclusion finale, mais il a un impact significatif car l’ITC enquête sur le commerce déloyal. Les jugements préliminaires ne sont presque jamais annulés dans le jugement final. »
À moins d’un veto de la part du président, ce jugement entrerait alors en vigueur et Apple ne pourrait plus importer aux États-Unis de modèles d’iPhone contenant des écrans fabriqués par BOE, ni vendre son stock existant de ces modèles.
Analyse d’experts
BOE fabrique uniquement des écrans non-ProMotion, de sorte que les modèles Pro ne seraient pas affectés, mais d’autres modèles d’iPhone 16 le seraient. L’interdiction s’appliquerait également à tout modèle d’iPhone 17 fabriqué avec des écrans BOE. Actuellement, il semble probable que le modèle de base de l’iPhone 17 et l’iPhone 17 Air auront des écrans non-ProMotion, ce qui obligerait Apple à se fournir exclusivement auprès de Samsung et LG.
Au minimum, cela pourrait entraîner des ajustements de la part d’Apple pour réorganiser ses approvisionnements d’écrans afin d’exclure BOE. Dans le pire des cas, cela pourrait affecter l’approvisionnement des iPhone 17 et iPhone 17 Air aux États-Unis.
