Aujourd’hui, Apple a comparu devant la Cour d’appel des États-Unis pour le circuit fédéral pour tenter de renverser un jugement qui avait bloqué les ventes des Apple Watch équipées de capteurs de saturation en oxygène au cours de l’année 2023. Voici un récapitulatif de la situation.
Un rappel rapide
Le conflit légal entre Apple et Masimo a débuté en 2021, lorsque la société de technologie médicale a accusé Apple d’enfreindre plusieurs de ses brevets liés à la détection de la saturation en oxygène.
En 2023, la Commission du commerce international des États-Unis (ITC) a donné raison à Masimo, considérant qu’Apple avait violé sa propriété intellectuelle, et a émis une interdiction d’importation concernant les Apple Watch Series 9 et Ultra 2.
Apple a temporairement retiré ces deux modèles de la vente aux États-Unis, mais a rapidement repris les ventes après avoir obtenu une pause temporaire sur l’interdiction. Cependant, lorsque la cour a restitué l’interdiction en janvier 2024, Apple a été contraint de désactiver la fonction de mesure de la saturation en oxygène sur les modèles nouvellement vendus pour se conformer à la décision.
L’audience d’aujourd’hui
Lors des plaidoiries, Joseph Mueller, l’avocat d’Apple, a déclaré à un panel de trois juges que l’interdiction avait indûment « privé des millions d’utilisateurs d’Apple Watch » de la fonction de mesure de la saturation en oxygène.
Il a qualifié les allégations de Masimo de non fondées, notant que le premier wearable de la société, capable de suivre la saturation en oxygène, n’avait été lancé qu’en 2022, soit deux ans après qu’Apple ait introduit cette fonctionnalité :
« Mueller a déclaré à la cour que l’interdiction était injustifiée car Masimo ne disposait que de prototypes d’une montre connectée avec des fonctionnalités de mesure de la saturation en oxygène au moment où elle a déposé sa plainte auprès de l’ITC. »
Selon des informations, les juges auraient mis en question la pertinence du développement ultérieur par Masimo d’une montre concurrente pour justifier l’interdiction d’importation en premier lieu.
Analyse
Bien que la cour n’ait pas encore rendu de décision, l’audience d’aujourd’hui a clairement démontré qu’Apple, après des tentatives infructueuses pour invalider les brevets de Masimo, adopte désormais une autre stratégie : faire valoir qu’un litige sur des prototypes ne devrait pas suffire à retirer un produit phare du marché.
Il est encore incertain si cette nouvelle approche sera payante dans les jours à venir.
