Apple et Caltech s’apprêtent à retourner devant la justice deux ans après la première condamnation contre Apple, pour contrefaçon de brevet, qui l’avait contraint de payer 838 millions de dollars de dommages et intérêts.
Le nouveau procès ne tiendra compte que du montant de l’indemnisation et ne pourra pas renverser la condamnation d’Apple. En outre, Broadcom, un fournisseur de la firme de Cupertino, a également été condamné à payer 270 millions de dollars supplémentaires pour la même violation.
Le procès a commencé en 2016 lorsque Caltech a allégué que les puces WiFi fabriquées par Broadcom et utilisées par Apple violaient plusieurs brevets. Le procès citait tous les produits Apple : iPhone, iPad, Mac, iMac, Apple Watch, Apple TV, HomePod et même les routeurs AirPort abandonnés. Les brevets portent sur des systèmes de codage qui corrigent les erreurs de transmission de données utilisées dans la norme Wi-Fi 802.11. Apple et Broadcom ont tenté de nier la contrefaçon de tous les brevets et ont fait valoir que le California Institute of Technology n’avait droit à aucun dédommagement. Le procès, qui s’est terminé en janvier 2020, a cependant reconnu Apple et Broadcom coupables d’avoir enfreint des brevets détenus par le California Institute of Technology relatifs au WiFi.
Apple a donc déposé un recours et obtenu un nouveau procès qui ne pourra toutefois que réévaluer le montant des dommages et intérêts, étant donné que tant Apple que Broadcom sont désormais définitivement reconnus coupables de contrefaçon de brevet.
