Apple et Broadcom cherchent à annuler le procès de contrefaçon du brevet Wi-Fi de Caltech de janvier 2020, qui a abouti à des amendes totalisant 1,1 milliard de dollars appliquées aux deux sociétés.
Apple et Broadcom semblent avoir demandé au tribunal d’annuler les résultats du procès, car il aurait été mené avec « de multiples erreurs juridiques ».
Le procès, qui s’est terminé en janvier 2020, a déclaré qu’Apple et Broadcom étaient coupables de violation de brevets appartenant au California Institute of Technology for WiFi. Apple a tenté d’invalider le brevet au cœur du procès en mars, mais a échoué.
Au cours du procès, les avocats de Caltech ont fait valoir qu’un accord de licence hypothétique en 2010 pour les puces utilisées dans les iPhone, iPad, Mac, Apple Watch et d’autres produits rapporterait environ 1,40 $ pour chaque appareil Apple et 26 cents chacun pour Broadcom. Ce calcul a été retenu par le jury pour appliquer une amende de 838 millions de dollars à Apple en plus de 270 millions de dollars à Broadcom.
Selon Law360, Caltech affirme au contraire que la conduite d’Apple et de Broadcom était « vraiment frappante ». Pour cette raison, il a demandé au tribunal de pousser l’amende à plus de 2,2 milliards de dollars, mais le juge n’a ajouté que 66 millions de dollars d’amendes.
Pour le moment, nous ne savons pas ce que le tribunal décidera, mais c’est certainement un autre problème qui vient s’ajouter à la longue bataille qu’Apple mène contre Epic Games.
