Apple a subi une nouvelle défaite juridique dans son combat contre Epic Games concernant les commissions de l’App Store. Le PDG d’Epic, Tim Sweeney, a déclaré que Fortnite serait de retour dans l’App Store américain la semaine prochaine. Alors qu’Apple s’apprête à annoncer ses résultats trimestriels demain, le timing de cet audit pourrait s’avérer crucial. Quelles sont donc les perspectives qui s’offrent à l’entreprise ? Nous partagerons la réponse officielle d’Apple dès qu’elle sera disponible. En attendant, trois chemins se dessinent.
Option 1 : Se conformer
La voie la plus directe serait d’accepter pleinement les décisions de la cour. Cela impliquerait de modifier la commission de 27 % et de permettre l’utilisation de liens vers des options de paiement externes sans friction supplémentaire.
Une telle conformité éviterait probablement des sanctions pour outrage et améliorerait la position d’Apple auprès du tribunal. Cependant, cela pourrait également affaiblir le contrôle d’Apple sur son modèle d’App Store, tant aux États-Unis qu’à l’échelle mondiale.
Option 2 : Négocier
Apple pourrait également envisager une approche intermédiaire : négocier un nouveau cadre de mise en œuvre avec Epic et le tribunal. L’objectif serait de respecter l’injonction tout en protégeant les intérêts commerciaux d’Apple, bien que ce ne soit pas une tâche facile.
Cependant, avec Epic ayant déjà soumis Fortnite pour approbation dans l’App Store, cette stratégie pourrait impliquer de retarder ou de bloquer ce lancement, ce qui risquerait d’escalader encore plus le conflit juridique.
Option 3 : Faire appel
Apple pourrait faire appel auprès de la Cour d’Appel du Neuvième Circuit pour annuler l’ordre d’application. Mais d’abord, la juge Gonzalez Rogers doit statuer formellement que l’entreprise a violé l’injonction existante. Si tel est le cas, Apple pourra déposer un avis d’appel et demander un sursis pour suspendre l’application pendant que l’appel est en cours.
Pour réussir, Apple devra probablement soutenir que sa commission de 27 % sur les biens numériques achetés via des liens in-app vers le web respecte l’injonction ou est mal interprétée.
Par ailleurs, Apple peut demander à la cour de district – ou au Neuvième Circuit, si refusé – de suspendre l’application. Cela permettrait à Apple de continuer à faire fonctionner l’App Store tel quel, à condition qu’elle puisse convaincre la cour qu’un délai ne nuirait ni au public ni à Epic.
Analyse d’Apple
Apple a la réputation d’explorer tous les recours judiciaires possibles, ce qui suggère qu’un appel est probable. Néanmoins, l’entreprise pourrait conclure que des recours supplémentaires seraient perdus d’avance et ne feraient qu’aggraver la situation. Pour l’instant, un appel semble être la prochaine étape la plus probable.
Renégocier les règles de l’App Store d’une manière qui satisfasse à la fois Epic et la cour semble être un pari risqué, mais Apple pourrait s’y engager pour préserver des parties essentielles de son modèle commercial. Une conformité totale est envisageable, bien que peu probable, à moins qu’Apple ne présente ses changements comme compatibles avec l’injonction, que ce soit avec l’accord d’Epic et de la cour ou non.
