Apple fait face à un nouveau problème juridique au Brésil suite à la plainte de la société IGB Eletrônica au sujet de la marque “iPhone”.

IGB Eletrônica

Mieux connue sous le nom de Gradiente, IGB Eletrônica est une société d’électronique brésilienne très populaire dans le passé, mais qui fait actuellement l’objet d’une réorganisation judiciaire. La société a déposé la marque « G Gradiente iphone » en 2000 avec l’intention de lancer un nouveau téléphone, mais l’enregistrement n’a été approuvé qu’en 2008, donc un an après que le premier iPhone ait été lancé par Apple.

En 2012, IGB Eletrônica a lancé son premier téléphone sous Android lequel portait le nom de « Gradiente iphone ». Le géant américain a alors demandé à l’Institut national brésilien de la propriété industrielle d’invalider la marque déposée par la société brésilienne. À l’époque, Apple affirmait que IGB n’avait jamais utilisé cette marque avant le succès de l’iPhone.

Bien que IGB puisse toujours utiliser la marque « Gradiente iphone », elle a perdu les droits exclusifs sur la marque. Toute autre société, y compris Apple, peut donc l’utiliser au Brésil. Cependant, la Cour suprême brésilienne a maintenant décidé de reconsidérer la dernière décision après une nouvelle demande d’IBG.

Tel que rapporté par Valor Econômico (via Tecnoblog), IBG fait valoir que la décision d’invalider la marque « Gradiente iphone » au Brésil est une « violation de la libre entreprise, de la libre concurrence et de la protection des marques ». De son côté, Apple affirme que d’autres entreprises ont copié sa marque avec la première lettre minuscule « i » suite à l’annonce du premier iMac en 1998.

Si la Cour suprême brésilienne permet à IBG de poursuivre la procédure, la décision finale reste incertaine. Le procès pourrait prendre plusieurs années.

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